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[C’est quoi...] Le Dieselgate

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[C’est quoi...] Le Dieselgate

Après Renault et Volkswagen, c’est au tour du constructeur automobile Peugeot d’être mis en examen dans l’affaire du Dieselgate. Explications de cette fraude massive dans le secteur de l’automobile.                                                                        

 

 

 

Par Ugo Maillard du Monde de la Sécurité 

Publié le 10 juin 2021 à 15h32

 

Un scandale international. Après Volkswagen en mai et Renault ce mardi 8 juin, Peugeot a été mis en examen mercredi pour "tromperie" en France dans cette enquête. L’affaire semble ne plus avancer depuis de nombreuses années mais ces récentes mises en examens pourraient aboutir aussi à la mise en cause de Citroën et de Fiat-Chrysler. 

Les justices de plusieurs pays se sont emparées du dossier mais les mises en examens des trois constructeurs automobiles signifient la probabilité d’un procès en France et d’une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015. 

À l’automne 2015, un gigantesque scandale des moteurs diesels aux logiciels truqués est révélé. Le premier constructeur automobile allemand, Volkswagen, est accusé d’avoir fraudé à grande échelle les tests anti-pollution avec des valeurs jusqu'à 40 fois les normes sur 11 millions de voitures. L’impact de cette fraude dépasse immédiatement les frontières allemandes puisque l’on découvrir que parmi les modèles de véhicules incriminés, 600 000 ont été vendus aux États-Unis, où sept dirigeants ont été inculpés. À partir de cette révélation, le scandale va toucher de plus en plus de constructeurs automobiles démasqués soit grâce à des aveux d'industriels ou la plupart du temps, grâce à de longues enquêtes.

Quelles conséquences judiciaires pour les constructeurs ?

La mise en examen de Renault est, selon une information du Parisien, pour « chef de tromperie sur une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal ». Renault devra déposer un cautionnement de 20 millions d'euros, dont 18 millions d'euros pour l'éventuel paiement des dommages et intérêts et des amendes, et donner une garantie bancaire d'un montant de 60 millions d'euros pour indemniser les éventuels préjudices, a précisé le constructeur dans un communiqué. Renault par le biais de Gilles Le Borgne, directeur de l'ingénierie du groupe Renault et ancien de PSA, a contesté avoir commis « la moindre infraction » et a souligné que « ses véhicules ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution ».  

De son côté, Peugeot a annoncé la mise en examen de sa filiale en raison « d'allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015 ».

Pour le constructeur allemand, le scandale a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux États-Unis où le groupe a plaidé coupable de fraude en 2017. La mise en cause en France a été rendue publique par le géant allemand mercredi matin dans un communiqué contestant « tout préjudice » pour les consommateurs de l'Hexagone. Au même moment, l'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn a été mis en accusation pour faux témoignage en Allemagne devant une commission d'enquête parlementaire sur ce scandale retentissant de moteurs truqués, selon le parquet allemand. 

 

 

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