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[Un peu d’histoire] La justice face à l’Histoire lors de grands procès

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[Un peu d’histoire] La justice face à l’Histoire lors de grands procès

À partir de ce mercredi 8 septembre, le procès des attentats du 13 novembre 2015 s’ouvre au palais de Justice de Paris. Un procès qui va s’inscrire dans l’Histoire de l’humanité à l’image de trois autres. Zoom sur ces procès historiques et symboliques.

 

 

 

Par Ugo Maillard du Monde de la Sécurité 

Publié le 7 septembre 2021 à 13h42 

 

Que justice soit faite. Les plus terribles actes de barbarie ont été jugés. Laisser une trace. Marquer l’Histoire. Rendre justice. Ce seront les missions des avocats, procureurs, juges et magistrats présents à partir de ce mercredi 8 septembre au procès des attentats du 13 novembre 2015 qui avait couté la vie à 131 personnes et avait laissé sans voix tout un pays. Six années après, la justice française va achever pendant huit mois, le travail juridique colossal visant à rendre justice aux victimes. Un procès fort en symbole qui n’est pas sans rappeler des procès à la portée plus historique que juridique.

À Nuremberg, l’Humanité face au nazisme

Le président de la République fédérale allemande, Frank-Walter Steinmeier, présidera vendredi la cérémonie du 75e anniversaire de l’ouverture du procès de Nuremberg. Ce procès intenté par les dirigeants des puissances alliées qui ont gagné la Seconde Guerre mondiale visait à la fois à punir les plus hauts responsables du régime nazi pour les crimes contre l’humanité perpétrés pendant toute la durée du IIIe Reich mais également à doter la communauté internationale de sa première juridiction apte à juger de tels crimes. 

Le procès s’est tenu du 20 novembre 1945 au 1er octobre 1946 dans le Palais de justice de Nuremberg, l’une des dernières villes les moins en ruine du pays, dans la zone occupée alors par les forces américaines. La nature du tribunal était militaire et de droit accusatoire anglo-saxon. Parmi les 24 accusés figuraient Hermann Göring, le plus haut dignitaire nazi vivant après le suicide d’Adolf Hitler, Rudolf Hess successeur désigné du Führer, Ernst Kaltenbrunner, chef de la police secrète du régime et de la Gestapo, Martin Borman, chef du parti nazi ou Joachim von Ribbentrop, chef de la diplomatie du Reich depuis 1938.

Le tribunal était composé de quatre juges représentant les États-Unis, le Royaume Uni, la France et l’Union soviétique et de quatre procureurs représentant ces mêmes grandes puissances. Lors du verdict, après des semaines de délibération, onze des accusés furent condamnés à mort par pendaison, trois à la réclusion à perpétuité et les autres à des peines de dix à vingt ans de prison. Seuls Hjalmar Schacht, ministre de l’Économie du Reich et Franz Von Papen furent acquittés.

La dénazification en Allemagne entraina par ailleurs une douzaine de grands procès pour juger les complices des crimes perpétrés. Plus de 5.000 personnes ont été inculpées et près de 800 condamnés à mort.

Un tribunal spécial pour l’ex-Yougoslavie

Le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) a été créé par l’Organisation des Nations Unies pour juger les personnes présumées responsables des crimes de guerre commis dans les Balkans au cours des conflits des années 1990. Depuis sa création en 1993, le Tribunal a radicalement transformé le paysage du droit international humanitaire et permis aux victimes d’être entendues, de témoigner des atrocités et de décrire leurs souffrances.

Le Tribunal a incontestablement contribué à l’établissement de la vérité historique, en combattant le négationnisme et en aidant les communautés à faire face à leur histoire récente. Il est désormais impossible de nier que des crimes ont été commis dans la région. Il a ainsi été établi au-delà du doute raisonnable que le massacre de Srebrenica était un génocide.

Les juges ont également conclu que les membres des forces armées serbes de Bosnie avaient utilisé le viol pour répandre la terreur, et les juges de la Chambre de première instance saisie de l’affaire Kvočka et consorts ont dit que les camps d’Omarska, de Keraterm et de Trnopolje, au nord-ouest de la Bosnie, avaient été le théâtre d’une « orgie persécutoire infernale ». Bien que la plupart des affaires portées devant le Tribunal aient concerné des crimes commis par des Serbes et des Serbes de Bosnie, le Tribunal a mené des enquêtes et engagé des poursuites contre des personnes de toutes les origines ethniques. Des Croates, des musulmans de Bosnie et des Albanais du Kosovo ont été reconnus coupables de crimes perpétrés, entre autres, contre des Serbes.

Par ses décisions qui font jurisprudence sur le génocide, les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité, le TPIY a montré à maintes reprises que les hautes fonctions occupées par un individu ne constituaient plus un rempart contre les poursuites judiciaires.

Des procès multiples pour faire lumière sur le génocide du Rwanda

Le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) a été créé par une résolution du Conseil de sécurité de l'ONU de novembre 1994. Basé à Arusha (Tanzanie), c'est l'une des premières juridictions à statuer sur des accusations de génocide.

Il a prononcé plusieurs dizaines de condamnations allant jusqu'à la prison à vie, mais aussi des acquittements. Depuis sa fermeture en 2015, un mécanisme de suivi des tribunaux pénaux de l'ONU (MTPI) est chargé d'achever ses travaux. Le TIPR a notamment condamné à 30 ans de prison l'ancien ministre rwandais Augustin Ngirabatware, condamnation confirmée en septembre 2019 par la justice internationale après une révision de son procès.

Depuis le début en 1996 des procès des génocidaires présumés, 22 condamnés à mort ont été exécutés au Rwanda. Kigali, capitale du Rwanda, a aboli en 2007 la peine capitale, levant le principal obstacle au transfèrement d'accusés du TPIR à la justice rwandaise. 

Entre 2005 et 2012, plus de 12 000 « gacaca », des tribunaux populaires, ont jugé près de deux millions de personnes, pour un taux de condamnation de 65%, généralement à de l'emprisonnement.

En France, pays dont le rôle lors du génocide a été très critiqué, le premier procès a été celui de Pascal Simbikangwa, ancien capitaine de la garde présidentielle. Il a été condamné en appel fin 2016 à 25 ans de réclusion pour génocide et complicité de crimes contre l'humanité, peine devenue définitive en mai 2018 après le rejet de son pourvoi en cassation.

En juillet 2016, les deux anciens bourgmestres du village de Kabarondo, Octavien Ngenzi et Tito Barahira, ont été condamnés à la réclusion à perpétuité à Paris pour « crime contre l'humanité » et « génocide », une peine confirmée en appel puis devenue définitive avec le rejet d'un pourvoi en cassation. 

En Suède, trois Suédois d'origine rwandaise ont été condamnés depuis 2014 à la prison à perpétuité pour leur participation au génocide. Au Canada, en 2009, un Rwandais a été condamné à la prison à vie.

En Belgique, en 2001, quatre Rwandais, dont deux religieuses bénédictines, accusées d'avoir livré aux miliciens hutus plusieurs milliers de personnes réfugiées dans leur couvent, ont été condamnés à des peines de 12 à 20 ans de prison lors d'un procès qui a constitué une première mondiale pour une justice civile nationale hors du Rwanda.


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